Saint-Maurice-sur-Fessard (Loiret)

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Accueil du site > Compte-rendu Conseil municipal > 2017 02 Réunion du 7 mars

2017 02 Réunion du 7 mars

Présents  : Mr LELIEVRE Gérard - Mr MOINEAU Christophe - Mme DARDELET Michelle - Mr PETITIMBERT Patrice - Mr PRESLE Roger - Mr BEZANCON Claude - Mr CHAUMERON Christian - Mme FARGE Amélie - Mme FRIMOUR Martine - Mr QUETIN Franck - Mme TAGOT Valérie - Mr THIERRY Alain - Mme WESTERLIN Sandra

Absentes excusées : Mme DARDELET Michelle (Pouvoir à Mr LELIEVRE) - Mme POULLIN Flora (Pouvoir à Mme FARGE) - Mme CORBASSON Christine (Pouvoir à Mr CHAUMERON)

Mr CHAUMERON a été nommé secrétaire de séance.

  • Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations.

Décisions :

- Attribution du Lot 0 - Terrassement, pour la construction du ALSH avec un restaurant scolaire. Ce lot a été attribué aux Ets REVIL de PANNES pour un montant de travaux de 13 758,93 e HT.

- Etude Géotechnique pour la construction du ALSH avec restaurant scolaire. L’entreprise Géotechnique d’ORLEANS a été retenue pour un montant de 2 100 € HT.

- Signature de la convention avec les services de l’Etat pour la mise en place de la dématérialisation des actes et signatures du devis avec Berger Levrault, prestataire, pour un montant de 680 € HT.

  • Construction du ALSH avec restaurant scolaire.

Consultation d’un bureau d’étude pour une mission de sécurité et protection de la santé (SPS) pour les travaux de construction de l’ALSH (1) et de contrôle technique (2) . Quatre bureaux d’étude ont été consultés :

- QUALICONSULT d’ORLEANS. Devis = 3 040 € HT (1) / 6 600 € HT (2)

- SOCOTEC d’ORLEANS. Devis = 6 000 € HT (1) / 10 000 € HT + 2 400 € HT d’options (2)

- APAVE d’ORLEANS. Devis = 2 960 € HT (1) / 6 730 € HT (2)

- DEKRA d’OLIVET. Devis = 2 964 € HT (1) / 9 415 € HT (2)

Le Conseil Municipal retient la proposition du bureau d’étude QUALICONSULT pour un montant de 3 040 € HT pour la mission SPS et de 6 600 € HT pour le contrôle technique.

  • Géothermie : étude énergétique et hydrogéologique.

Suite à l’entretien avec les services de l’ADEME, il est nécessaire de faire une étude énergétique et une étude hydrogéologique concernant le projet de géothermie. Deux cabinets d’étude ont été consultés pour chaque étude.

1) Etude énergétique :

Ets Delage & Couliou de Chartres (28). Devis = 7 370 € HT

Ets CEBI 45 d’Orléans. Devis = 7 900 € HT

2) Etude hydrogéologique :

Ets Telosia de Leves (28). Devis = 7 500 € HT + option garantie Aquapac 1 200 €

Ets UP d’Orléans. Devis = 7 025 € HT

Le CM décide de retenir les propositions des Ets Delage & Couliou et des Ets Telosia avec l’option Aquapac.

  • Marché MAPA pour la construction du ALSH avec restaurant scolaire et pour la restauration de l’église

Le CM décide de lancer la consultation sous forme de MAPA pour ces marchés de travaux.

  • Confirmation d’intervention de l’Etablissement Public Foncier Local Interdépartemental Coeur de France (EPFLI) pour le bien situé au 41 rue de la Mairie.

Le CM approuve l’acquisition par l’EPFLI des biens immobiliers situés au 41 rue de la Mairie au prix de 75 000 € net vendeur. il approuve les modalités du portage foncier par l’EPFLI d’une durée prévisionnelle de deux ans, consistant au remboursement dissocié et le principe de la mise à disposition des biens au profit de la commune en cas de besoin.

  • Acquisitions foncières.

Le CM décide d’acquérir la parcelle AB 333 d’une superficie de 86 m² afin de permettre la poursuite du projet d’aménagement prévu autour de l’église, ainsi que la parcelle AB 375 d’une contenance de 90 m² pour procéder à l’élargissement du "Sentier des Paresseux".

  • Projet de Relais d’Assistantes maternelles (RAM).

Pour envisager un Relais d’Assistantes Maternelles (RAM), une enquête a été réalisée auprès des communes de St Maurice / Fd, Chevillon / Hd, Vimory, Lombreuil, Conflans / Loing et Solterre. Une majorité a répondu favorablement au vu du nombre d’enfants accueillis chez les assistantes maternelles et afin de contribuer à l’amélioration qualitative de ce mode de garde (seule la commune de Chevillon ne souhaite pas adhérer à ce projet).

Le coût de cette création est de 28 516 €. Les aides de la CAF s’élèvent à 21 248 €. Le reste de la somme, 7 268 € sera répartie en fonction du nombres d’assistantes maternelles agréées sur la commune, soit 2 678 € pour St Maurice / Fd.

Le CM émet un avis favorable à la création d’un RAM et accepte la participation d’un montant de 2 678 €.

  • Rapport annuel 2016 du Syndicat des eaux.

Le CM approuve le rapport annuel 2016 [consultable en mairie].

  • Désignation des membres de l’AFR.

Le CM désigne les membres suivants : Mr Jean-Claude PELARD, Alain TAILLANDIER et Daniel PETIT.

  • Désignation des délégués représentant la commune au sein du Syndicat pour la gestion de la fourrière animale des communes et communautés du Loiret.

Le CM désigne Mr Christophe MOINEAU, délégué titulaire, et Mr Roger PRESLE, délégué suppléant.

  • Demande de subvention auprès du Conseil départemental du Loiret dans le cadre du "Fonds culturel".

Lors du rassemblement des St Maurice, les 3 et 4 juin 2017, des animations seront prévues : Le Réveil de la Chaussée, Chantereine, La Godille, Matou-Music, Bmol, Anim’en Si. L’association "Mille et une fêtes" se propose de prendre en charge toutes ces animations. la prestation demandée est de 3 370 €. Le Conseil départemental peut subventionner ces animations à hauteur de 50% sur un montant plafonné à 3 000 e.

Le CM décide de retenir la proposition de "Mille et une fêtes" et sollicite une subvention auprès du Conseil départemental.

Remarque : certaines animations proposent des animations bénévolement. celles-ci ne sont pas mentionnées ici.

  • Subventions 2017 aux associations.

Lire le détail des subventions sur la page "Subventions 2017" sur ce site.

  • Tarifs 2018 Location Salle polyvalente.

Lire les tarifs sur la page "Tarifs Salle polyvalente" sur ce site.

 



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